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Marques déposées par la société CONFRERIE DES VIGNERONS DE OISLY ET THESEE
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BARONNIE D'AIGNAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BARONNIE D'AIGNAN
CONFRERIE DES VIGNERONS DE OISLY ET THESEE, société civile

Numéro de dépôt :
1697857
Date de dépôt :
04/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/08/2009

Présentation de la marque BARONNIE D'AIGNAN

Déposée le 4 août 1989 par la société CONFRERIE DES VIGNERONS DE OISLY ET THESEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BARONNIE D'AIGNAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CONFRERIE DES VIGNERONS DE OISLY ET THESEE domicilié(e) 41700 OISLY (dossier no 2150072) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 399 983 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) (dossier no 2150072) - France.

La marque BARONNIE D'AIGNAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1697857.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BARONNIE D'AIGNAN est expirée depuis le 4 août 2009.

CONFRERIE DES VIGNERONS DE OISLY ET THESEE a également déposé les autres marques suivantes : LE FUMEY DE , DOMAINE DU BOUC , BARONNIE D AIGNAN , LE JARDIN DES ANGES , VALLEE DES ROIS , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LES BREMAILLES , VALLAGON , NECTAR DES ANGES


CONFRERIE DES VIGNERONS DE OISLY ET THESEE, société civile - 41700 OISLY (dossier no 2150072) - France - SIREN 775399983


Cabinet HAMMOND - (dossier no 2150072) - France


Renouvellement sans limitation le 29 juillet 1999 n°2150072 - Publication au BOPI 1999-07-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-10

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